- codificatrice
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Encyclopédie Universelle. 2012.
● codificateur, codificatrice adjectif et nom Qui codifie.
Encyclopédie Universelle. 2012.
CODIFICATION — Les termes «code», «codifier», «codification» sont des pavillons qui couvrent des marchandises diverses et parfois frelatées. La race des codes est considérée comme noble, plus que celle des lois ou des décrets, de sorte que l’on a vu publier en… … Encyclopédie Universelle
codificateur — codificateur, trice [ kɔdifikatɶr, tris ] adj. et n. • 1846; de codifier ♦ Qui codifie. ● codificateur, codificatrice adjectif et nom Qui codifie. codificateur, trice [kɔdifikatœʀ, tʀis] n. et adj. ÉTYM. 1846; de codifier. ❖ … Encyclopédie Universelle
Association Syndicale — Pour les articles homonymes, voir association. Ne doit pas être confondu avec Syndicat professionnel. Une association syndicale, est une personne morale qui regroupe des propriétaires de biens immobiliers voisins, pour la réalisation d… … Wikipédia en Français
Association foncière urbaine — Association syndicale Pour les articles homonymes, voir association. Ne doit pas être confondu avec Syndicat professionnel. Une association syndicale, est une personne morale qui regroupe des propriétaires de biens immobiliers voisins, pour … Wikipédia en Français
Association syndicale — Pour les articles homonymes, voir association. Ne doit pas être confondu avec Syndicat professionnel … Wikipédia en Français
Association syndicale de lotissement — Association syndicale Pour les articles homonymes, voir association. Ne doit pas être confondu avec Syndicat professionnel. Une association syndicale, est une personne morale qui regroupe des propriétaires de biens immobiliers voisins, pour … Wikipédia en Français
Association syndicale de propriétaires — Association syndicale Pour les articles homonymes, voir association. Ne doit pas être confondu avec Syndicat professionnel. Une association syndicale, est une personne morale qui regroupe des propriétaires de biens immobiliers voisins, pour … Wikipédia en Français
Code Michau — Pour les articles homonymes, voir Michau. En 1629, le roi Louis XIII de France signe l ordonnance royale, dite code Michau, qui s efforçait de réformer un nombre important de dispositifs légaux et sociaux de l Ancien Régime. Le code Michau,… … Wikipédia en Français
ARBITRAGE INTERNATIONAL — «L’arbitrage international a pour objet le règlement de litiges entre les États par des juges de leur choix et sur la base du respect du droit.» Cette définition de l’arbitrage, donnée par l’article 37 de la convention de La Haye du 18 octobre… … Encyclopédie Universelle
ASTROLOGIE — L’astrologie a traversé les siècles en assumant les rôles les plus divers, et il n’est pas toujours aisé de la reconnaître sous ses multiples apparences et ses statuts les plus contrastés. On lit un texte la concernant en fonction d’une certaine… … Encyclopédie Universelle